Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site vizion-studio.com les informations suivantes.

Éditeur du site

Raison sociale : Vizion Studio
Forme juridique : [Forme juridique — à compléter]
Capital social : [Montant en euros — à compléter]
Siège social : 5 Allée du Crest, [Code postal] Villeneuve-Loubet, France
Numéro SIRET : [14 chiffres — à compléter]
Numéro RCS : [RCS Antibes / Nice — à compléter]
Numéro de TVA intracommunautaire : [FR + 11 caractères — à compléter]
Téléphone : +33 4 83 58 10 99
Adresse e-mail : [[email protected] — à compléter]

Directeur de la publication

Nom et prénom : [Prénom NOM du responsable légal — à compléter]
Qualité : [Gérant / Président — à compléter]

Hébergement du site

Le site vizion-studio.com est distribué via le réseau de diffusion de contenu (CDN) Cloudflare, Inc., dont le siège social est situé au :

101 Townsend Street
San Francisco, CA 94107
États-Unis
Site web : https://www.cloudflare.com

L’infrastructure d’hébergement physique est assurée par :

[Nom de l’hébergeur — à compléter]
[Adresse complète de l’hébergeur — à compléter]
[Site web de l’hébergeur — à compléter]

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments constituant le site vizion-studio.com — notamment, et sans que cette liste soit limitative, les textes, articles, photographies, rendus 3D photoréalistes, maquettes orbitales, visites virtuelles, films d’animation, plans, illustrations, logos, marques et éléments graphiques — sont la propriété exclusive de Vizion Studio ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation accordée à Vizion Studio.

Ces éléments sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle et au droit d’auteur.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque moyen ou procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de Vizion Studio, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Pour toute demande d’autorisation : [[email protected]]

Liens hypertextes

Le site vizion-studio.com peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. Vizion Studio n’exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leur politique de confidentialité.

La création de liens hypertextes vers le site vizion-studio.com est soumise à l’accord préalable et écrit de Vizion Studio.

Limitation de responsabilité

Vizion Studio s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site vizion-studio.com. Cependant, Vizion Studio ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations publiées.

En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. Vizion Studio ne saurait être tenu responsable :

  • des erreurs ou omissions dans les informations disponibles sur le site ;
  • de l’interruption ou de l’indisponibilité du site, quelle qu’en soit la cause ;
  • des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ;
  • de l’introduction de virus ou de tout autre programme malveillant provenant de sites tiers.

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Médiation de la consommation

Conformément à l’article L.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur suivant : [Nom et coordonnées du médiateur — à compléter si applicable].

Dernière mise à jour : [Date — à compléter]